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Travaux de recherche

Articles à paraître

S. Ferey, "Les nouveaux objectifs de la régulation publique au regard de l’économie comportementale"

Cot Annie et Samuel Ferey, « La construction de ‘faits’ économiques d’un nouveau type : éléments d’histoire de l’économie expérimentale », à paraître dans l’Actualité économique

Dehez Pierre et Samuel Ferey, « Une approche économique de la surdétermination causale », à paraître in Samuel Ferey et Florence G’Sell, éds, Causalité, responsabilité et contribution à la dette, une approche interdisciplinaire, Bruylant, coll. Droit et Économie, Bruxelles.

 

Articles publiés dans des revues à comité de lecture

 

S. Ferey et P. Dehez, (2016), “Multiple Causation, Apportionment and the Shapley Value”, Journal of Legal Studies, 45(1), pp. 143-171.

S. Ferey et P. Dehez, (2016), “Overdetermined Causation Cases, Contribution and the Shapley Value”, Chicago Kent Law Review, 91(2), pp. 637-658.

S. Ferey (2015) “Law and Economics and the Coase Theorem. A View from Coase Papers and Correspondance”, History of Economic Ideas, vol. 23, n°3, pp. 19-34.

(2015) : « Valeur de Shapley et répartition des dommages civils en cas de multiple coauteurs », Economie et prévision, n°202-203, pp. 37-52 (numéro spécial édité par Yanick Gabuthy), (article paru en 2015).

 (2014) : « Les fonctions cognitives du droit dans la pensée de Cass Sunstein » (avec Bruno Deffains), Revue économique, vol. 65, n°2, pp. 263-278.

(2013) : « Pour une prise en compte des parts de marché dans la détermination de la contribution à la dette de réparation » (avec Florence G’Sell), Recueil Dalloz, n°41, novembre, p. 2709.

(2013) : « Élaboration des politiques publiques et économie expérimentale » (avec Nicolas Jacquemet et Yannick Gabuthy), Revue française d’économie, vol. 27, n°2, pp. 155-194. 

(2013) : «  Dommages punitifs, dissuasion et punition en économie du droit : quelques résultats et paradoxes », Revue Lamy droit des affaires , n°85, sept., pp. 112-116.

(2013) : « How to Share Joint Liability. A Cooperative Game Approach » (avec Pierre Dehez), Mathematical Social Sciences, vol. 66, n°1, pp. 44-50.

(2013) : « Économie comportementale et droit de la concurrence » (avec Marc Deschamps), Revue Française d’Economie, vol. 27, n°4, pp. 81-114.

(2013) : « L’Economie du droit entre révolution cognitive et tournant réaliste. Une lecture du pluralisme contemporain » (avec Bruno Deffains), Revue Française d’Economie, vol. 27, n°4, pp. 45-80.

(2013) : « Incohérence temporelle et théories de l’interprétation constitutionnelle », Oeconomia, Histoire, Méthodologie, Philosophie, vol. 2, n°4, pp. 443-464.

(2012) :« Montesquieu et la nouvelle économie politique : inégalité et instabilité politique », Revue Economique, vol 63, n°3, pp. 623-633.

(2011), « Paternalisme libéral et pluralité du moi », Revue Economique, vol. 62, n°4, pp.737-750.

(2011) : « Économie comportementale du droit : quelle place pour la neuroéconomie ? » (avec Bruno Deffains), Économie et Institutions, n°16, 1er semestre, pp. 141-166.

(2010) : « Pour une théorie économique de l’imprévision en droit des contrats », Revue Trimestrielle de Droit Civil, n°4, oct-déc, pp. 719-732 (avec B. Deffains).

(2010), « Vers une action en responsabilité en droit de la concurrence : à propos de l’affaire du ciment allemand », Revue d’économie industrielle, n°131, 3eme trimestre, pp. 1-18 (Avec B. Deffains).

(2008), « Le juge et l’économiste : réflexions sur la théorie hayékienne du droit », Cahiers d’économie politique, n° 54.

(2007), « Théorie du droit et analyse économique », Droits, n°45, Juillet 223-254 (avec B. Deffains).

(2007), « Litigation in labor law : intuitive vs Reflxive judgement », Krit V, n°1/2, pp. 175-184 (avec B. Deffains).

 

Édition d’ouvrages et coordination de numéro spéciaux

(2016) : Samuel Ferey et Florence G’Sell, éds, Causalité, responsabilité et contribution à la dette, une approche interdisciplinaire, Bruylant, coll. Droit et Economie, Bruxelles, en cours.

(2016) : Samuel Ferey, Florence G’Sell et Richard Wright, éds, Causation and Apportionment, numéro spécial Chicago Kent Law Review.

 

Ouvrages et chapitres d’ouvrage

 

(2015) : Myriam Doriat-Duban, Samuel Ferey et Sophie Harnay, « The Economics of Class actions : Fundamental Issues and New Trends », in Eva lein, Duncan fairgrieve Marta Otero Crespo et Vincent Smith, 2015, Collective Redress in Europe – Why and How, British Institute of International and Comparative Law, Londres, pp. 31-46.

(2010), Agir et Juger. Comment les économistes pensent le droit. Presses de l’Université de Paris 2, Paris (avec Bruno Deffains).

(2008), Une Histoire de l’analyse économique du droit, Bruylant, Bruxelles.

(2010), « Trois regards économiques sur la mort : Smith, Keynes et la Théorie standard », in La Mort et le Droit (B. Py éd.), PUN, Nancy, pp. 143-164.

(2009), « Histoire et méthode de l’économie du droit », in Économie du droit : Principes, Méthodes, Résultats (ss. dir. B. Deffains et E. Langlais), De Boeck, Bruxelles, pp. 11-35.

(2009), « L’économie du droit du travail » (avec E.-A. Lambert), in Économie du droit : Principes, Méthodes, Résultats (ss. dir. B. Deffains et E. Langlais), De Boeck, Bruxelles, pp. 263-298.

(2007), « Representation of litigation » (avec B. Deffains) in A. Masson (ed.), Representation of justice, Peter Lang. 

 

Notes de lecture

(2011) : « La violence politique est-elle soluble dans l’économie ? Essai critique » (avec B. Deffains), Oeconomia, Histoire, Méthodologie, Philosophie, vol. 1, n°1, mars, 133-144.

(2010) « Dani Rodrik. Nations et mondialisation, Globalisation et développement », Mondes en développement, vol. 38, n°1, pp. 145-147

(2008), « N. Klein. La stratégie du choc », Mondes en développement, vol. 36, n°4, pp. 138-139.

(2003), « Note sur l’ouvrage de D. Sagot-Duvauroux (Proudhon P.-J., Les Majorats littéraires) », in Économies et Sociétés, Œconomia, Série P.E., n°12, pp. 2209-2211.

(2003), « Le Nouvel Esprit du capitalisme (Luc Boltanski, Ève Chiapello) », Revue d’Histoire des Sciences Humaines, n°8, avril, pp. 166-169.

(2003), « Choix collectifs et Préférences individuelles, K. J. Arrow, 1951 », Bibliothèque de l’Encyclopaedia Universalis.

(2001), « Le Capital humain, une analyse théorique et empirique, G. S. Becker, 1964 », Bibliothèque de l’Encyclopaedia Universalis.

(2001), « Le Calcul du consentement, J. M. Buchanan et G. Tullock, 1962 », Bibliothèque de l’Encyclopaedia Universalis.

(2001), « La Nature de la firme, R. H. Coase, 1937 », Bibliothèque de l’Encyclopaedia Universalis.

(2001), « Choix collectif et Bien-être social, A. K. Sen, 1970 », Bibliothèque de l’Encyclopaedia Universalis,.

 

Travaux en cours - Mimeo

« Montesquieu’s thought : an analytical perspective »

 

 

Activité contractuelle

Direction de projet à audience locale, nationale et/ou internationale

Responsable scientifique du projet Jeunes Chercheurs DAMAGE (budget alloué : 112 000 euros) consacré à l’étude de la répartition des dommages en cas de multiples co-auteurs dans une perspective d’économie du droit d’une part et de droit comparé d’autre part. Ce projet sélectionné en mai 2012 par l’Agence nationale de la recherche (ANR) s’inscrit dans l’axe SHS 1 « Société, espaces, organisation et marché » (6 projets sélectionnés sur la France en 2012).

Le projet regroupe 12 chercheurs (juristes, économistes, philosophes) des universités de Lorraine (BETA, IRENEE et CFG), de Louvain (Belgique), de Paris 2, de Rennes 2 et de Brest. La perspective adoptée dans ce projet est à la fois théorique, méthodologique et empirique. Il s’agit d’une part de proposer aux juridictions des méthodes de calcul de la part contributive de chaque co-auteur et d’autre part de tester sur la jurisprudence française les règles de partage utilisées par les juridictions du fond.

Responsable du projet Le juge de droit public et l’économie (2010-2012). Contrat région Lorraine.

Co-responsable du projet Analyse économique du droit et théorie du droit : perspectives méthodologiques. GIP-Mission droit et justice (2007-2009), Ministère de la justice.

 

Participation à des projets collectifs et des contrats

Analyse économique du droit du travail. Projet de recherche (2006-2008) développé dans le cadre d’une réponse à un appel d’offre de la DARES (Co-directeurs du projet : Cécile Bourreau-Dubois et Bruno Deffains).

Chargé du pôle : « Litiges du travail et biais cognitifs. Une approche en terme d’économie du droit comportementale (Behavioral Law and Economics) ».

L’objet de ce pôle est de rendre compte, dans un cadre d’économie du droit comportementale, de certaines stratégies contentieuses en droit du travail. L’hypothèse principale est que les comportements des agents vis-à-vis de l’incertitude de la procédure contentieuse peuvent être biaisés de manière systématique. L’hypothèse de rationalité limitée peut notamment permettre d’éclairer l’existence de biais cognitifs ou d’heuristiques expliquant certaines erreurs systématiques des agents concernant leurs anticipations du sens de la règle de droit. Notre but est alors de pouvoir expliquer certains paradoxes relevés dans l’analyse des statistiques des conflits en droit du travail (voir document [20]).

La Théorie de l’équilibre général : diffusion, réception, résistances et applications (de Walras à nos jours). Projet de recherche (2003-2007) développé dans le cadre du programme « histoire des savoirs » du département SHS du CNRS (Directeur de projet : Jean-Sébastien LENFANT).

Chargé du pôle : « L’école autrichienne, l’équilibre général et le débat sur le calcul socialiste (1920-1950) ».

Ma contribution s’organise principalement autour de l’étude des débats qui ont opposé autour des années 1930 et 1940 les partisans du socialisme de marché (Oskar Lange) d’une part, et d’autre part les théoriciens autrichiens (Ludwig von Mises, Friedrich A. Hayek) et les fondateurs de l’école de Chicago (Frank Knight).

Évaluer la Justice. Projet de recherche (1999-2001) sous la direction d’E. BREEN et sous la direction scientifique de D. COHEN et d’A. GARAPON (École Normale Supérieure de la rue d’Ulm et Institut des Hautes Études sur la Justice, Paris). Ce rapport, commandé par le ministère de la Justice (GIP-Mission « droit et justice »), dresse un état des lieux méthodologique des possibilités d’évaluer, du point de vue économique, la qualité et l’efficacité de la justice en France. Remis en 2001 au GIP-Mission « droit et justice », ce rapport a par ailleurs été publié : BREEN (ss dir.), [2002], Évaluer la Justice, P.U.F., coll. ‘Perspectives sur la justice’, Paris.

Chargé du pôle : « Les représentations individuelles de la qualité de la justice ».

 

Conférences, colloques, séminaires récents (depuis 2010)

Ateliers de recherche organisés à la faculté de droit de Nancy

(2012)« L’Analyse économique des institutions juridiques et politiques  », Jeudi 22 mai 2012, Faculté de droit et sciences économiques, Université de Lorraine.Avec les interventions suivantes : « Economie comportementale et nouveau paternalisme » (Gilles Saint-Paul, IDEI, Toulouse School of Economics, Toulouse-1), « Ne votez plus : jugez ! », Michel Balinski (département d’économie, Ecole Polytechnique, Paris), « Nouvelles pistes et nouveaux enjeux pour l’analyse économique du droit » (Bruno Deffains, Ermès, Université de Paris 2, Paris), et une table ronde « Quelles perspectives pour l’analyse économique des institutions juridiques et politiques ? »

(2012), « La causalité en droit civil : comment répartir les dommages entre plusieurs co-auteurs ? », Mercredi 4 avril 2012, Faculté de droit et sciences économiques, Université de Lorraine.« Les juridictions sont parfois confrontées à une question délicate : comment répartir un dommage causé par plusieurs co-auteurs ? Contrairement aux apparences, ce type de litige est relativement courant et concerne aussi bien le droit économique, le droit des accidents, le droit du travail ou encore le droit des contrats. Surtout, la question de la répartition pose aux juridictions une question cruciale à savoir celle de la causalité en droit civil. » avec les interventions de Samuel Ferey (BETA, UL), Pierre Dehez (CORE, Louvain), Florence G’Sell (Université de Brest et Paris 1), David Bézier (Archives Poincaré, UL).

(2011), « Le paternalisme : vrai renouveau ou retour en arrière ? », Mercredi 5 octobre, 2011, Faculté de droit et sciences économiques, Université de Nancy 2. Avec les interventions suivantes : « Modelling and justifying paternalism in economics : the ’eliminative redefinition strategy’ »(Peter Cserne, Tilburg University), « Rawls’s theory of justice and its relations to the concept of ‘merit goods’ » (Herrade Igersheim, BETA, CNRS, UdS),  « La neurobiologie des choix intertemporels fournit-elle des arguments en faveur d’interventions paternalistes ? »,(Sacha Bourgeois-Gironde, Université d’Aix-Marseille, CEPERC et Institut Jean Nicod , Paris, ENS-EHESS), « Le paternalisme libéral est-il un libéralisme ? » (Samuel Ferey, Université Nancy 2, BETA, CNRS).

(2011), « L’imprévision en droit. Regards croisés : droit privé, droit public et économie », Mercredi 14 septembre 2011, Faculté de droit et sciences économiques, Université de Nancy 2. Avec les interventions suivantes : « Faut-il consacrer la théorie de l’imprévision en droit français ? » (Thomas Genicon, Université de Rennes I), « Ce que peut apporter l’économiste à la théorie de l’imprévision » - Samuel Ferey (BETA-CNRS, Université de Nancy 2), « L’avenir de la théorie de l’imprévision en droit administratif » (Charles Vautrot-Schwartz, IRENEE, Université de Nancy 2).

 

Séminaires et conférences

(2012), « La répartition des dommages en cas de multiples co-auteurs : le cas séquentiel », séminaire du centre de droit privé de l’université de Louvain (Belgique), 7 novembre. Présenté également au congrès de l’AFSE, septembre 2012.

(2012), « Faut-il réformer le traité SCG ? Le traité européen et la règle d’or comme application de la théorie de l’incohérence temporelle. Colloque, « La crise financière et budgétaire en Europe : un moment de vérité pour la construction européenne ? », 13-14 septembre 2012, Strasbourg, Maison Interuniversitaire des Sciences de l’Homme – Alsace.

(2012), « Règle d’or, politique économique et incohérence temporelle », colloque « La Règle d’or », Nancy, mars.

(2011), « Coasean economics : que peuvent nous apprendre – ou pas – l’étude des archives Coase ? », Séminaire Interface, Université de Nice, novembre.

 (2011), « How to share sequential liability » (avec Pierre Dehez), séminaire de l’université de Paris 10 (novembre) présenté également à l’université de los Andes (Bogota) en octobre 2011.

(2011), « Montesquieu et la nouvelle économie politique : une perspective analytique », Congrès de l’AFSE, septembre (présenté également à l’université de los Andes (Bogota) en octobre 2011.

(2011), « Libertarian paternalism and multiple selves », 14th Colloque mondial de philosophie des sciences, Nancy, Juillet 2011.

(2011), Organisation d’une session « Philosophie de l’économie », Colloque mondial de philosophie des sciences, Nancy, juillet 2011.

(2011), « How to share liability : a cooperative-game approach », Journées de l’AFSE d’économie du droit, Besançon, 9-10 juin.

(2011), “Temporalité, économie et droit”, Séminaire de l’institut Cujas, Université de Paris 2, 7 juin.

(2010) : "Montesquieu et la New PoliticalEconomy : une perspective analytique", atelier interface, 2-3 décembre, Strasbourg.

(2010), "La controverse sur le paternalisme libéral", Colloque de l’AFSE, 9-10 septembre, Paris.

(2010), "Pluralism in law and economics : a methodological view", History of Economics Society conference, Syracuse (NY), juin.

(2010) : "La Constitution comme engagement : incohérence temporelle et interprétation", Séminaire du Gredeg, Université de Nice, septembre.

(2010), "Constitution as commitements : temporal inconsistency and constitutional interpretation » University of Lausanne, Mai.

(2010), « L’économie du droit entre révolution cognitive et révolution herméneutique », Cercle d’épistémologie, Université de Paris 1.

 

Expériences internationales

Professeur associé invité à l’université de los Andes (Bogota) – 2011.

Professeur associé invité à l’université de Lausanne – 2011, 2012.

Professeur associé invité à l’université du Québec à Montréal – 2012.

Séjour à l’Université de Chicago été 2001 (dépouillement d’archives de la Joseph Regenstein Library concernant l’école de Chicago) et été 2010 (dépouillement des archives Ronald H. Coase et Aron Director de la Joseph Regenstein Library). 

 

 

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